Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND RAYNE
MONSIEUR REBEYROL ALAIN

Numéro de dépôt :
1656495
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2001

Présentation de la marque CHATEAU GRAND RAYNE

Déposée le 15 avril 1991 par monsieur REBEYROL ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAND RAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur REBEYROL ALAIN domicilié(e) "RAYNE" CAZAUGITAT, 33790 PELLEGRUE - France.

La marque CHATEAU GRAND RAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAND RAYNE est expirée depuis le 15 avril 2001.

REBEYROL ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND RAYNE , CHATEAU HAUT RAYNE , CHÂTEAU GRAND RAYNE


MONSIEUR REBEYROL ALAIN - "RAYNE" CAZAUGITAT, 33790 PELLEGRUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement denommée CHATEAU GRAND RAYNE